Conditions d'utilisation
L'accès au présent site et son utilisation
sont assujettis aux conditions suivantes et à toutes les lois en vigueur. En accédant
au présent site, vous acceptez sans exception les conditions d'utilisation suivantes.
Sauf avis contraire, le contenu du présent site,
y compris mais sans s'y limiter, le texte et les images et leur disposition, sont la propriété
de Traduction sans frontières, inc. (ci-après « TSF »). Toutes les
marques de commerce utilisées ou auxquelles on
fait référence dans le présent site appartiennent
à leur propriétaire respectif.
Rien dans les présentes ne doit être interprété
comme conférant implicitement, par préclusion
ou autrement une licence ou un droit en vertu d'un brevet,
d'une marque de commerce ou autre droit de propriété de TSF ou d'un tiers.
Ce site et l'information contenue dans ce site, incluant,
mais ne se limitant pas aux images, sons, séquences
vidéo, code html, icône et textes, ne peuvent
être copiés, reproduits, republiés,
publiés, affichés publiquement, transmis
ou distribués d'aucune façon, sans obtenir par écrit l'autorisation
explicite de TSF. Vous pouvez imprimer ou télécharger
une copie du matériel du présent site sur
un seul ordinateur dans le but de l'utiliser à
des fins personnelles et non commerciales, à condition de
n'apporter aucune modification à ce matériel
et de conserver tous les avis de propriété,
de marque de commerce et de droit d'auteur.
Les informations que l'on retrouve sur ce site sont
fournies gratuitement et pour des buts informatifs seulement et ne constituent aucunement une
entente d'affaires ou de services professionnels entre TSF et vous. Le présent site
contient des liens qui permettent d'accéder à des sites non gérés par TSF. TSF
n'évalue aucunement, ne garantit pas et n'est nullement
responsable de ces autres sites ou services. TSF n'endosse
d'aucune façon les sites ou services accédés par les liens fournis sur le présent
site. Tout utilisation faite à partir de l'information
fournie sur ce site ou tout autre site relié à
ce site est à vos propres risques.
CE SITE ET SON CONTENU VOUS SONT FOURNIS «
TELS QUELS » ET TSF NE GARANTIT EN AUCUN CAS
L'UTILISATION DE CE SITE OU D'AUCUN SITE OU SERVICE ACCESSIBLE PAR CE
SITE. TSF N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, AUCUNE GARANTIE
DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À
UNE FIN PARTICULIÈRE, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
EN AUCUN CAS TSF NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS QUICONQUE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
CONSÉCUTIF, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE (INCLUANT, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES PERTES DE PROFITS, L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, LA PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNÉES)
PEU IMPORTE SI LA RESPONSABILITÉ PRÉSUMÉE
EST FONDÉE SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT, UNE NÉGLIGENCE,
UNE RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT,
RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION DU PRÉSENT
SITE, DE SON CONTENU OU DE TOUT CONTENU UTILISÉ
À PARTIR DE CE SITE OU PAR TOUT AUTRE SITE OU SERVICE RELIÉ
À CELUI-CI, OU TOUTE COPIE, AFFICHAGE OU UTILISATION
CORRESPONDANT.
Vous avez la responsabilité de vous conformer à
toutes les lois applicables dans la juridiction dans laquelle
vous accédez à ce site et vous acceptez de ne pas accéder
ou utiliser l'information contenue dans ce site en violation
de ces lois. À moins d'une indication expresse du contraire,
toute information que vous soumettez relativement au présent
site est fournie à titre non confidentiel et non privatif.
L'utilisateur déclare et garantit qu'il a le droit
de transmettre cette information et convient de ne transmettre aucune information
à moins d'être légalement habilité
à le faire. À cause de la nature ouverte d'Internet, nous recommandons de ne pas
transmettre de l'information que vous jugez confidentielle
via ce médium. |